Legal Notice

1 – Propriété

Le site Master Food Identity est la propriété de l’ESA. Le responsable du site est Monsieur René Siret, en qualité de Directeur général de l’ESA

2 – Gestion

Responsable éditorial : ESA

3 – Copyright

©ESA
Certaines photos présentes sur le site ont été effectuées par des étudiants de l’ESA.

4. Hébergement

ESA
55 rue Rabelais
B.P. 30748
49007 Angers Cedex 01

5. Réalisation

Agence Kalelia
3, Allée Susan Brownell Anthony – 44200 Nantes
Tél. 02 51 85 26 41

6 – Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont Liner Communication est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de l’ESA et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de l’ESA et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout Utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de l’ESA est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de l’ESA*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

7 – Protection des données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

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8 – Responsabilité

L’ESA décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre l’ESA et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’utilisateur.

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En outre, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de l’ESA, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges.